Séances du Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunit 9 à 10 fois par année, le lundi soir à 20h00 à la Maison du Charron, 6 rue des Moulins. Le public peut assister librement aux séances. En fin de séance, la parole lui est donnée.
Vous pouvez consulter le calendrier des séances de l'année en cours et consulter l'ordre du jour (publié une semaine avant).
Les procès-verbaux des séances (format pdf) sont mis à disposition en-dessous de l'ordre du jour, une fois approuvés (après la séance suivante).
Les archives des séances précédentes sont également disponibles sous l’onglet dédié.
Ordres du jour
Procès-verbaux
Messages (exposés des motifs)
- 2020-09-14 CM Message stabilisation des rives et du lit mineur du Bief de Pont-Céard
- 2020-09-14 CM Note technique projet de construction de deux habitats groupés au 13, ch. de la Grande‐Ouche
- 2020-09-14 CM Présentation Grande Ouche
Motions
Délibérations
- 2020-09-14 CM Délibération projet de construction sous forme d’habitat groupé sur la parcelle 5757 au 13, Ch. de la Grande-Ouche
- 2020-09-14 CM Délibération stabilisation des rives et du lit mineur du Bief de Pont-Céard
- 2020-09-14 CM Délibération délégation de compétences pour la passation de certains actes authentiques