Séances du Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunit 9 à 10 fois par année, le lundi soir à 20h00 à la Maison du Charron, 6 rue des Moulins. Le public peut assister librement aux séances. En fin de séance, la parole lui est donnée.
Vous pouvez consulter le calendrier des séances de l'année en cours et consulter l'ordre du jour (publié une semaine avant).
Les procès-verbaux des séances (format pdf) sont mis à disposition en-dessous de l'ordre du jour, une fois approuvés (après la séance suivante).
Les archives des séances précédentes sont également disponibles sous l’onglet dédié.
Ordres du jour
Procès-verbaux
Messages (exposés des motifs)
- 2023-09-11 CM Message D38 Bief de Pont-Céard - Délégation du Conseil municipal vers le Conseil administratif en vue d’une cession terrain domaine public au profit domaine privé
- 2023-09-11 CM Message D34 Crédit de CHF 2'585'000.- destiné à l’acquisition des parcelles n°6890 et 6891, chemin Louis‐Dégallier 3 et 3A
Délibérations
- 2023-09-11 CM Délibérations - D38 Bief de Pont-Céard - Délégation du Conseil municipal vers le Conseil administratif en vue d’une cession terrain domaine public au profit domaine privé
- 2023-09-11 CM Délibérations - D34 Crédit de CHF 2'585'000.- destiné à l’acquisition des parcelles n°6890 et 6891, chemin Louis‐Dégallier 3 et 3A