Séances du Conseil municipal
Le Conseil Municipal se réunit 9 à 10 fois par année, le lundi soir à 20h00 à la Maison du Charron, 6 rue des Moulins. Le public peut assister librement aux séances. En fin de séance, la parole lui est donnée.
Vous pouvez consulter le calendrier des séances de l'année en cours et consulter l'ordre du jour (publié une semaine avant).
Les procès-verbaux des séances (format pdf) sont mis à disposition en-dessous de l'ordre du jour, une fois approuvés (après la séance suivante).
Les archives des séances précédentes sont également disponibles sous l’onglet dédié.
Ordres du jour
Procès-verbaux
Messages (exposés des motifs)
- 2024-03-04 CM Messages - D52 Parcelle vélostation
- 2023-12-18 CM Messages D43 Autorisation d’emprunter et cautionnement solidaire à concurrence de CHF 5'000'000
- 2023-12-18 CM Messages - D42 Autorisation d’emprunter et cautionnement solidaire à concurrence de CHF 1'000'000.-
- 2023-12-18 CM Messages - D48 Crédit d’étude complémentaire 2 de CHF 30'600.- destiné à la construction d’une passerelle mobilité douce sur la Versoix-Molard
Motions
Délibérations
- 2024-03-04 CM Délibérations - D52 Parcelle vélostation : Réunion de trois parcelles privées communales (4238,4240 et 4276) en une (7477), report et renonciation à diverses servitudes en droit et en charge
- 2023-12-18 CM Délibérations - D42 Autorisation d’emprunter et cautionnement solidaire à concurrence de CHF 1'000'000.- en faveur de la Fondation communale de Versoix- Samuel May en vue du réaménagement des extérieurs et des travaux d’optimisation énergétique d’un bâtiment situé au chemin César-Courvoisier 6
- 2023-12-18 CM Délibérations - D43 Autorisation d’emprunter et cautionnement solidaire à concurrence de CHF 5'000'000 en faveur de la Fondation communale de Versoix Samuel May pour la construction d’un nouvel immeuble d’habitation à l’avenue de Choiseul
- 2023-12-18 CM Délibérations - D 48 Crédit d’étude complémentaire 2 de CHF 30'600.- destiné à la construction d’une passerelle mobilité douce sur la Versoix-Molard